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Fichier	Type de fichier	Instance	Session	Date
B.E.: A12-02 - 11 décembre 2012 - Procès-verbal (Mandats)	Instance (PV, etc.)	Bureau exécutif	Automne	12/12/2012
Loi 32 sur l'accréditation et le financement des associations d'élèves ou d'étudiants	Charte et règlements		Automne	19/08/2021
A.G. A12-02: 19 décembre 2012 - Liste des 20 membres présent-e-s	Instance (PV, etc.)	Assemblée générale	Automne	20/12/2012
La scolarisation des Québécois depuis 50 ans (Centre sur la producitivité et la prospérité - HEC Montréal)	Revues de presse		Automne	17/11/2012
MELS - Bulletin statistique de l'éducation #40 (mars 2011) - L’effort financier pour les universi tés en 2008-2009 : comparaison entre le Québec et les autres provinces canadiennes	Études, recherches et rapports		Automne	08/11/2012
SAE du CVM: Étude comparative 04-05 / 08-09 du budget des SAE	Études, recherches et rapports		Hiver	18/01/2010
CVM: Janvier 2013: Projet: Rapport d'évaluation de l'efficacité du plan stratégique 2006-2001	Études, recherches et rapports		Automne	25/01/2013
Sessions H12 (fin) / A12: Synthèse des revenus et dépenses des comités	Instance (PV, etc.)	Table de concertation	Hiver	06/02/2013
Demande de subvention étudiante pour la session H13	Instance (PV, etc.)	Table de concertation	Hiver	06/02/2013
Comités: Demande de budget (thématique) ou de subvention (concentration) pour la session H-13	Instance (PV, etc.)	Table de concertation	Hiver	06/02/2013
A.G. H13-01: Bilan H12 (fin) / A12 au 1er février 2013	Instance (PV, etc.)	Assemblée générale	Hiver	07/02/2013
A.G. H13-01: État des résultats (revenus-charges) pour la période du 1er juillet 2012 au 31 janvier 2013	Instance (PV, etc.)	Assemblée générale	Hiver	07/02/2013
A.G. H13-01: Proposition de budget pour la session H13 (élaborée par le secrétariat de l'AGECVM)	Instance (PV, etc.)	Assemblée générale	Hiver	07/02/2013
A.G. H13-01: 13 février 2012 - Ordre du jour	Instance (PV, etc.)	Assemblée générale	Hiver	07/02/2013
Revue de Presse H-13: Caricature (07 pages)	Revues de presse		Hiver	18/02/2013
T.C. A12-03: 28 novembre 2012 - Procès-verbal (projet) + activités des comités	Instance (PV, etc.)	Table de concertation	Automne	30/11/2012
A.G. H13-01: Cahier de proposition (en partie)	Instance (PV, etc.)	Assemblée générale	Hiver	13/02/2013
A.G. H13-01: Demande de subvention Écho : Un arrêt sur un mouvement	Instance (PV, etc.)	Assemblée générale	Hiver	13/02/2013
A.G. H13-01: Liste des 146 membres présent-e-s à l'A.G. du 13 février 2013	Instance (PV, etc.)	Assemblée générale	Hiver	14/02/2013
A.G. H13-01: 13 février 2013 - Procès-verbal (brouillon)	Instance (PV, etc.)	Assemblée générale	Hiver	14/02/2013

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