1 2 3
 

Calendrier des activités

«
Novembre 2024
»
DiLuMaMeJeVeSa
     
1
2
3
4
5
7
8
9
10
11
12
15
16
17
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
Conception du site

Vous êtes ici

Recherche de documents archivés

Entrez vos critères de recherches.

Pour accéder à la classification complète du fichier, cliquez sur l'icône de bloc-note.

Fichiertrier par ordre décroissant Type de fichier Instance Session Date
PDF icon B.E. #A08-08 - Politique des frais de représentation Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Automne 28/10/2008
PDF icon # 3 - 28 novembre 2007 (Adopté) Instance (PV, etc.) Assemblée générale Automne 28/11/2007
PDF icon T.C. #H09-04: 22 avril 2009 - Procès-verbal (Adopté) Instance (PV, etc.) Table de concertation Hiver 22/04/2009
PDF icon A.G. #A09-03 - Procès-verbal du 07 octobre 2009 (Adopté) Instance (PV, etc.) Assemblée générale Automne 07/10/2009
PDF icon B.E. #A10-11 - 25 octobre 2010 (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Automne 25/10/2010
PDF icon T.C. A10-04: 17 novembre 2010 - Procès-verbal (Projet) Instance (PV, etc.) Table de concertation Automne 17/11/2010
PDF icon A.G. A10-03: Procès-verbal de l'Assemblée générale du 08 décembre 2010 (Projet) - PAS DE QUORUM Instance (PV, etc.) Assemblée générale Automne 10/12/2010
PDF icon T.C. H11-05: Liste des délégué-e-s des comités présent-e-s (+ lettre d'excuse) Instance (PV, etc.) Table de concertation Hiver
PDF icon Charte Charte et règlements
PDF icon Résultats élections A01: 1er, 2, 3 et 4 octobre 2001 Élections Automne 01/10/2001
PDF icon Résultats élections A02: 28 et 29 novembre, 02 et 03 décembre 2002 Élections Automne 03/12/2002
PDF icon Résultats élections A03: 25 et 26 septembre 2003 Élections Automne 26/09/2003
PDF icon Résultats élections A04: 29 et 30 septembre, 1er octobre 2004 Élections Automne 01/10/2004
PDF icon Résultats élections A05: 02, 03 et 04 novembre 2005 Élections Automne 04/10/2005
PDF icon Résultats élections A06: 26, 27 et 28 septembre 2006 Élections Automne 28/09/2006
PDF icon Résultats élections A07: 17, 18, 19 et 20 septembre 2007 Élections Automne 20/09/2007
PDF icon Résultats élections A08: 29 et 30 septembre, 1er et 02 octobre 2008 Élections Automne 02/10/2008
PDF icon Résultats élections A09: 16, 17 et 18 septembre 2009 Élections Automne 18/09/2009
PDF icon Résultats élections A10: 13, 14 et 15 septembre 2010 Élections Automne 15/09/2010
PDF icon Résultats élections H06: 20, 21 et 22 février 2006 Élections Hiver 22/02/2006

Pages