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Fichier	Type de fichier	Instance	Session	Date
T.C. H13-01: 27 février 2013 - Projet de répartition des budgets H13	Instance (PV, etc.)	Table de concertation	Hiver	27/02/2013
T.C. H13: Procès-verbaux des comités session H13 (+ budget H13 + Bilan 12-13))	Instance (PV, etc.)	Table de concertation	Hiver	05/08/2013
T.C. H13-01: Subvention étudiante #7 [déposée en TC] - Gabriel Beaulieu / Sandrine Trudel-Laurendeau	Instance (PV, etc.)	Table de concertation	Hiver	28/02/2013
T.C. H13-01: 27 février 2013 - Liste de présences et lettres d'excuse	Instance (PV, etc.)	Table de concertation	Hiver	28/02/2013
Formulaire de suivi de subvention étudiante (à compléter et à présenter au Bureau exécutif)	Charte et règlements		Hiver	04/03/2013
B.E. H13-01: 20 février 2013 - Procès-verbal (Adopté)	Instance (PV, etc.)	Bureau exécutif	Hiver	22/02/2013
B.E. H13-02: 06 mars 2013 - Démission de Mathieu Morin-Robertson, Responsable aux Affaires socio-culturelles	Instance (PV, etc.)	Bureau exécutif	Hiver	28/02/2013
B.E. H13-02: 06 mars 2013 - Ordre du jour	Instance (PV, etc.)	Bureau exécutif	Hiver	05/03/2013
T.C. H13-01: 27 février 2013 - Procès-verbal provisoire + Activités des comités (mandats à confirmer lors de la TC spéciale H13-sp01)	Instance (PV, etc.)	Table de concertation	Hiver	05/03/2013
T.C. H13-01: 27 février 2013 - Procès-verbal manuscrit tel que déposé au secrétariat (inexploitable)	Instance (PV, etc.)	Table de concertation	Hiver	01/03/2013
Entente de fonctionnement AGE - CVM , 31 août 1999	Charte et règlements		Automne	31/08/1999
Entente de fonctionnement AGE - CVM , projet de modification A-2011	Charte et règlements		Automne	06/10/2011
B.E. H13-02: 06 mars 2013 - Procès-verbal (Adopté)	Instance (PV, etc.)	Bureau exécutif	Hiver	07/03/2013
T.C. H13-sp01: 13 mars 2013 - Proposition pour adoption mandats TC H13-01 (27 février 2013)	Instance (PV, etc.)	Table de concertation	Hiver	11/03/2013
T.C. H13-sp01: 13 mars 2013 - Ordre du jour	Instance (PV, etc.)	Table de concertation	Hiver	11/03/2013
A.G. H13-02: 20 mars 2013 - Proposition entente AGE-CVM	Instance (PV, etc.)	Assemblée générale	Hiver	13/03/2013
A.G. #H10-03 - 21 avril 2010 - Courrier CVM pour revoir l'entente de 1999	Instance (PV, etc.)	Assemblée générale	Hiver	21/04/2010
A.G. H13-02: 20 mars 2013 - Ordre du jour	Instance (PV, etc.)	Assemblée générale	Hiver	13/03/2013
A.G. H13-02: 20 mars 2013 - Juripop Tribunal école: recrutement	Instance (PV, etc.)	Assemblée générale	Hiver	13/03/2013
T.C. H13-sp01: 13 mars 2013 - Budget des comités, immobilisations et subventions étudiantes adoptées pour la session H13	Instance (PV, etc.)	Table de concertation	Hiver	14/03/2013

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