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Fichiertrier par ordre décroissant Type de fichier Instance Session Date
PDF icon T.C. H13: Procès-verbaux des comités session H13 (+ budget H13 + Bilan 12-13)) Instance (PV, etc.) Table de concertation Hiver 05/08/2013
PDF icon T.C. H13-01: Subvention étudiante #7 [déposée en TC] - Gabriel Beaulieu / Sandrine Trudel-Laurendeau Instance (PV, etc.) Table de concertation Hiver 28/02/2013
PDF icon T.C. H13-01: 27 février 2013 - Liste de présences et lettres d'excuse Instance (PV, etc.) Table de concertation Hiver 28/02/2013
PDF icon Formulaire de suivi de subvention étudiante (à compléter et à présenter au Bureau exécutif) Charte et règlements Hiver 04/03/2013
PDF icon B.E. H13-01: 20 février 2013 - Procès-verbal (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver 22/02/2013
PDF icon B.E. H13-02: 06 mars 2013 - Démission de Mathieu Morin-Robertson, Responsable aux Affaires socio-culturelles Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver 28/02/2013
PDF icon B.E. H13-02: 06 mars 2013 - Ordre du jour Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver 05/03/2013
PDF icon T.C. H13-01: 27 février 2013 - Procès-verbal provisoire + Activités des comités (mandats à confirmer lors de la TC spéciale H13-sp01) Instance (PV, etc.) Table de concertation Hiver 05/03/2013
PDF icon T.C. H13-01: 27 février 2013 - Procès-verbal manuscrit tel que déposé au secrétariat (inexploitable) Instance (PV, etc.) Table de concertation Hiver 01/03/2013
PDF icon Entente de fonctionnement AGE - CVM , 31 août 1999 Charte et règlements Automne 31/08/1999
PDF icon Entente de fonctionnement AGE - CVM , projet de modification A-2011 Charte et règlements Automne 06/10/2011
PDF icon B.E. H13-02: 06 mars 2013 - Procès-verbal (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver 07/03/2013
PDF icon T.C. H13-sp01: 13 mars 2013 - Proposition pour adoption mandats TC H13-01 (27 février 2013) Instance (PV, etc.) Table de concertation Hiver 11/03/2013
PDF icon T.C. H13-sp01: 13 mars 2013 - Ordre du jour Instance (PV, etc.) Table de concertation Hiver 11/03/2013
PDF icon A.G. H13-02: 20 mars 2013 - Proposition entente AGE-CVM Instance (PV, etc.) Assemblée générale Hiver 13/03/2013
PDF icon A.G. #H10-03 - 21 avril 2010 - Courrier CVM pour revoir l'entente de 1999 Instance (PV, etc.) Assemblée générale Hiver 21/04/2010
PDF icon A.G. H13-02: 20 mars 2013 - Ordre du jour Instance (PV, etc.) Assemblée générale Hiver 13/03/2013
PDF icon A.G. H13-02: 20 mars 2013 - Juripop Tribunal école: recrutement Instance (PV, etc.) Assemblée générale Hiver 13/03/2013
PDF icon T.C. H13-sp01: 13 mars 2013 - Budget des comités, immobilisations et subventions étudiantes adoptées pour la session H13 Instance (PV, etc.) Table de concertation Hiver 14/03/2013
PDF icon T.C. H13-sp01: 13 mars 2013 - Liste de présences et lettres d'excuse Instance (PV, etc.) Table de concertation Hiver 14/03/2013

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