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Fichiertrier par ordre décroissant Type de fichier Instance Session Date
PDF icon B.E. H08-13: 07 avril 2008 (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver 07/04/2008
PDF icon B.E. H08-14: 14 avril 2008 (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver 14/04/2008
PDF icon B.E. H08-15: 21 avril 2008 (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver 21/04/2008
PDF icon B.E. H08-16: 28 avril 2008 (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver 28/04/2008
PDF icon B.E. H08-17: 05 mai 2008 (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver 05/05/2008
PDF icon B.E. H08-18: 12 mai 2008 - Pas de quorum (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver 12/05/2008
PDF icon B.E. H08-19: 20 mai 2008 (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver 20/05/2008
PDF icon B.E. H08-20: 26 mai 2008 - Pas de quorum (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver 26/05/2008
PDF icon B.E. H08-21: 02 juin 2008 (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver 02/06/2008
PDF icon B.E. H08-sp01: 20 février 2008 (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver 20/02/2008
PDF icon B.E. H11-01: 24 janvier 2011 - Procès-verbal (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver
PDF icon B.E. H11-02: 31 janvier 2011 - Procès-verbal (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver
PDF icon B.E. H11-03: 07 février 2011 - Procès-verbal (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver
PDF icon B.E. H11-04: 14 février 2011 - Procès-verbal (Adopté) - PAS DE QUORUM Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver
PDF icon B.E. H11-05: (Non)historique de l'application du Règlement numéro 7 Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver
PDF icon B.E. H11-05: 21 février 2011 - Procès-verbal (Adopté) Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver
PDF icon B.E. H11-05: Demande de subventions (photocopies) pour le COBP Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver
PDF icon B.E. H11-05: Projet éducatif du Cégep du Vieux Montréal adopté le 1er mai 1996 Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver
PDF icon B.E. H11-05: Proposition pour la production de l'AGEnda 2011-2012 Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver
PDF icon B.E. H11-05: Proposition sur modification du Règlement numéro 7 à déposer au Conseil d'Administration du CVM ce mercredi 23 février 2011 Instance (PV, etc.) Bureau exécutif Hiver

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